{"id":991,"date":"2026-03-05T12:35:42","date_gmt":"2026-03-05T12:35:42","guid":{"rendered":"https:\/\/bizili.be\/faq\/"},"modified":"2026-06-03T12:16:59","modified_gmt":"2026-06-03T12:16:59","slug":"faq","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/bizili.be\/fr\/faq\/","title":{"rendered":"FAQ"},"content":{"rendered":"

[vc_row full_width=\u00a0\u00bbstretch_row\u00a0\u00bb content_placement=\u00a0\u00bbtop\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1772722757085{margin-top: 5% !important;margin-bottom: 3% !important;}\u00a0\u00bb][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text css_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1772805044784{margin-bottom: 15px !important;}\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbdarkpurple\u00a0\u00bb]<\/p>\n

FAQ<\/h1>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]<\/p>\n

Consultez ci-dessous notre liste de questions pratiques fr\u00e9quemment pos\u00e9es (FAQ).<\/b><\/h3>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]<\/p>\n

Sur cette page, vous trouverez les r\u00e9ponses aux questions les plus fr\u00e9quemment pos\u00e9es par nos clients. Si vous avez d’autres questions, vous pouvez les poser via notre formulaire de contact<\/a> (recommand\u00e9) ou par courriel \u00e0 licensing@reprobel.be<\/a>.<\/p>\n

[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][\/vc_column][\/vc_row][vc_row css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1772805431222{border-top-width: 1px !important;padding-top: 15px !important;padding-bottom: 100px !important;border-top-style: solid !important;border-color: #360019 !important;}\u00a0\u00bb][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_tta_accordion style=\u00a0\u00bbflat\u00a0\u00bb color=\u00a0\u00bbwhite\u00a0\u00bb spacing=\u00a0\u00bb15″ gap=\u00a0\u00bb25″ c_position=\u00a0\u00bbright\u00a0\u00bb active_section=\u00a0\u00bb-100″ no_fill=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb collapsible_all=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbQue fait exactement Reprobel ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805069402-aedf14e5-b366″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Reprobel est la soci\u00e9t\u00e9 centrale de gestion des auteurs et \u00e9diteurs belges. Elle per\u00e7oit et r\u00e9partit les r\u00e9mun\u00e9rations l\u00e9gales pour la reprographie (photocopies) dans les secteurs priv\u00e9 et public, pour l’enseignement \/ la recherche scientifique et pour le droit de pr\u00eat public. Avec bizili by Reprobel, elle propose \u00e9galement une licence pratique pour les reproductions papier et les formes les plus courantes de r\u00e9utilisation num\u00e9rique (interne) des textes et images prot\u00e9g\u00e9s de son vaste r\u00e9pertoire national et international. Reprobel travaille sous la supervision du <\/span>Service de contr\u00f4le des soci\u00e9t\u00e9s de gestion du SPF \u00c9conomie<\/span><\/a>, qui contr\u00f4le notamment ses tarifs de licence et ses r\u00e9partitions. Vous trouverez plus d’informations sur Reprobel sur<\/span> www.reprobel.be<\/span><\/a> et dans ses <\/span>rapports annuels<\/span><\/a> d\u00e9taill\u00e9s.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbLes courriers ou e-mails de Reprobel sont-ils du spam ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805069405-1bbde514-a8da\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Les e-mails et courriers de Reprobel sont tout \u00e0 fait authentiques et ne constituent donc pas du spam. Ils sont toujours sign\u00e9s par le CEO. Ils contiennent \u00e9galement suffisamment d’\u00e9l\u00e9ments permettant de v\u00e9rifier leur fiabilit\u00e9. Accordez une attention suffisante aux communications de Reprobel, car elles s’inscrivent dans un contexte juridique sp\u00e9cifique.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbSuis-je tenu de faire une d\u00e9claration \u00e0 Reprobel ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805724212-87f6c108-e5b3″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]La d\u00e9claration annuelle \u00e0 Reprobel est obligatoire pour les photocopies de textes et d’images prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur que vous avez r\u00e9alis\u00e9es au cours de l’ann\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence pr\u00e9c\u00e9dant l’ann\u00e9e de d\u00e9claration (r\u00e9mun\u00e9ration l\u00e9gale de reprographie). Pour les formes les plus courantes de r\u00e9utilisation num\u00e9rique des textes et images du vaste r\u00e9pertoire national et international de Reprobel, nous proposons une licence compl\u00e9mentaire pratique et centralis\u00e9e : bizili by Reprobel. R\u00e9fl\u00e9chissez bien avant de choisir entre les deux options (bizili ou reprographie), car le droit d’auteur est un droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et peut donc faire l’objet de contr\u00f4les et de sanctions.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbLa r\u00e9mun\u00e9ration Reprobel est-elle une taxe ? O\u00f9 va l’argent ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805745736-b1814ef4-d30a\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Non. Reprobel est une soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative de gestion collective des auteurs et \u00e9diteurs belges. Toutes les r\u00e9mun\u00e9rations per\u00e7ues par Reprobel sont r\u00e9parties (apr\u00e8s d\u00e9duction de ses frais de gestion limit\u00e9s) entre les ayants droit. Ce que vous payez \u00e0 Reprobel est donc une contribution directe au secteur cr\u00e9atif et de l’information belge, qui permet aux auteurs et aux \u00e9diteurs de recevoir une r\u00e9mun\u00e9ration \u00e9quitable pour la r\u00e9utilisation num\u00e9rique et papier de leurs \u0153uvres \u00e0 grande \u00e9chelle. Les r\u00e9mun\u00e9rations Reprobel ne sont en aucun cas vers\u00e9es au Tr\u00e9sor public et ne constituent donc pas des imp\u00f4ts ou des taxes.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPourquoi suis-je contact\u00e9 et pas une autre entreprise ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805766273-6be5bcb4-be7f\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Il existe plus d’un million d’entreprises et d’ind\u00e9pendants en Belgique. Cependant, tous ne sont pas concern\u00e9s par une licence de droits d’auteur relative aux textes et aux images. Reprobel effectue sa propre s\u00e9lection objective d’environ 250.000 entreprises et institutions sur la base de leur code NACE et parfois aussi de la taille de leur personnel (En principe, nous n’enregistrons pas les entreprises de la cat\u00e9gorie I comptant moins de 5 ETP, sauf si elles ont d\u00e9j\u00e0 fait appel \u00e0 bizili auparavant). Il se peut donc que vous receviez un courrier et qu’une autre entreprise n’en re\u00e7oive pas, ou inversement.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPuis-je me d\u00e9sinscrire de la communication annuelle de Reprobel ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805786032-57cdd2fa-166a\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Non, ce n’est pas possible. En effet, dans le cadre de la r\u00e9mun\u00e9ration l\u00e9gale pour la reprographie, Reprobel impose une obligation de d\u00e9claration annuelle.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbComment obtenez-vous mes informations ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805812412-4d885678-9d45″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Nous obtenons les donn\u00e9es de nos clients principalement \u00e0 partir de leurs propres d\u00e9clarations annuelles sur le portail ou de leurs contrats de licence. En raison de notre mission l\u00e9gale en mati\u00e8re de reprographie, nous avons \u00e9galement acc\u00e8s aux bases de donn\u00e9es de l’ONSS et de la BCE. Dans le cadre du contr\u00f4le de la qualit\u00e9 de nos donn\u00e9es, il se peut que nous obtenions des informations compl\u00e9mentaires \u00e0 partir d’autres bases de donn\u00e9es telles que Trends Top ou Pinakes. Reprobel ne partage jamais vos donn\u00e9es avec des tiers. Vous trouverez la politique de confidentialit\u00e9 de Reprobel (pour les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e9ventuelles) <\/span>ici<\/span><\/a>.\u00a0<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPuis-je recevoir ma facture via Peppol ou Mercurius ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805833607-785f520c-fe8a\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]C’est tout \u00e0 fait possible. Si vous n’\u00eates pas encore enregistr\u00e9 sur ces plateformes, nous vous enverrons la facture au format PDF, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de TVA.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPuis-je recevoir une note de cr\u00e9dit de Reprobel ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805854737-4823ed70-1d2a\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Non, ce n’est en principe pas possible. Une d\u00e9claration via le portail Reprobel est en effet pr\u00e9vue par la loi et constitue donc un acte juridique unilat\u00e9ral et contraignant vis-\u00e0-vis de Reprobel. \u00c0 la fin de la d\u00e9claration, il vous est donc express\u00e9ment demand\u00e9 de valider juridiquement cette d\u00e9claration pour votre entreprise ou institution. Dans le cas des contrats de licence, les notes de cr\u00e9dit sont exceptionnellement possibles, mais uniquement en cas de corrections pratiques (par exemple, une adresse de facturation erron\u00e9e ou un num\u00e9ro de bon de commande manquant).<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPuis-je faire une d\u00e9claration nulle aupr\u00e8s de Reprobel ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805880400-aa637d4d-02ab\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Si votre organisation ne dispose pas de photocopieuse ou d’imprimante, ou si vous n’avez pas r\u00e9alis\u00e9 de reproductions papier de textes ou d’images prot\u00e9g\u00e9s au cours d’une ann\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence donn\u00e9e, vous pouvez faire une \u00ab d\u00e9claration nulle \u00bb. Mais attention :<\/strong> une telle d\u00e9claration nulle ne dit rien sur votre r\u00e9utilisation num\u00e9rique<\/strong> des \u0153uvres du vaste r\u00e9pertoire national et \u00e9tranger de Reprobel. Si vous utilisez ce r\u00e9pertoire \u00e0 des fins num\u00e9riques sans couverture de licence bizili by Reprobel, vous vous exposez \u00e0 d’\u00e9ventuelles violations du droit d’auteur, \u00e0 des contr\u00f4les et \u00e0 des sanctions qui peuvent repr\u00e9senter un multiple du montant normal de la r\u00e9mun\u00e9ration de licence.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbDois-je faire une d\u00e9claration pour une soci\u00e9t\u00e9 de gestion ou une soci\u00e9t\u00e9 patrimoniale ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1772805904397-d821f215-6d43″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Si vous faites r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 de v\u00e9ritables soci\u00e9t\u00e9s de gestion ou patrimoniales, cela n’est pas obligatoire. Il est toutefois n\u00e9cessaire qu’il s’agisse de v\u00e9hicules fiscaux qui n’exercent aucune activit\u00e9 op\u00e9rationnelle et qui ne r\u00e9utilisent donc en aucune mani\u00e8re les textes et images du r\u00e9pertoire national et international de Reprobel. Il est pr\u00e9f\u00e9rable de signaler l’existence d’une telle soci\u00e9t\u00e9 via le <\/span>formulaire de contact<\/span><\/a>, afin que nous puissions la relier \u00e0 l’entit\u00e9 op\u00e9rationnelle dans notre base de donn\u00e9es clients.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbQu’en est-il des consultants externes ou des freelances ? Et de l’externalisation ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1774880425646-513e5bc4-0853″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Vous ne payez pour bizili by Reprobel que pour les ETP (employ\u00e9s et\/ou fonctionnaires) pertinents figurant sur votre propre payroll. Reprobel facture s\u00e9par\u00e9ment les consultants externes ou les freelances. Vous devez toutefois payer pour les membres du personnel externalis\u00e9s, car sinon, ils se retrouvent entre deux chaises. En effet, l’entreprise ou l’institution o\u00f9 ils travaillent temporairement en externe ne paie pas pour eux, car ils ne figurent pas sur sa propre payroll.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbQu’en est-il des bureaux externes ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1774880450441-49a00c1f-db7b\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Vous travaillez souvent \u00e0 partir d’un espace de bureau externe ou temporaire ? Dans ce cas, il se peut que ce hub externe paie la r\u00e9mun\u00e9ration pour les reproductions papier \u00e0 Reprobel. Cependant, vous devez toujours vous occuper vous-m\u00eame de la r\u00e9utilisation num\u00e9rique des textes et images prot\u00e9g\u00e9s dans le r\u00e9pertoire national et \u00e9tranger de Reprobel. Cela peut se faire facilement via bizili by Reprobel.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbPourquoi ne puis-je pas vous joindre par t\u00e9l\u00e9phone ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1774880467511-641123e9-a433″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Reprobel \u00e9crit chaque ann\u00e9e \u00e0 environ 250.000 entreprises, ind\u00e9pendants, ASBL et institutions publiques. Avec notre \u00e9quipe r\u00e9duite (afin de maintenir nos frais administratifs aussi bas que possible), nous ne pouvons malheureusement pas r\u00e9pondre aux questions t\u00e9l\u00e9phoniques des clients. Pour toutes vos questions, vous pouvez toutefois utiliser notre <\/span>formulaire de contact<\/span><\/a> en ligne. Cela nous permet \u00e9galement de mieux suivre et r\u00e9pondre aux questions. Merci de votre compr\u00e9hension.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][vc_tta_section title=\u00a0\u00bbComment puis-je introduire une plainte ?\u00a0\u00bb tab_id=\u00a0\u00bb1774880607263-6dce2c72-9aa5″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]Si vous avez une <\/span>plainte<\/span>\u00a0\u00e0 formuler \u00e0 l’encontre de Reprobel (en tant qu’utilisateur ou titulaire de droits), vous pouvez utiliser le <\/span>formulaire de contact<\/span><\/a> en ligne ou envoyer un courriel \u00e0 complaints@reprobel.be<\/a>. Nous r\u00e9pondrons \u00e0 votre plainte dans les plus brefs d\u00e9lais, dans le respect des dispositions l\u00e9gales en la mati\u00e8re.<\/span>[\/vc_column_text][\/vc_tta_section][\/vc_tta_accordion][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/3″][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

[vc_row full_width=\u00a0\u00bbstretch_row\u00a0\u00bb content_placement=\u00a0\u00bbtop\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1772722757085{margin-top: 5% !important;margin-bottom: 3% !important;}\u00a0\u00bb][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text css_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1772805044784{margin-bottom: 15px !important;}\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbdarkpurple\u00a0\u00bb] FAQ [\/vc_column_text][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb] Consultez ci-dessous notre liste de questions pratiques fr\u00e9quemment pos\u00e9es (FAQ). [\/vc_column_text][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb] Sur cette page, vous trouverez les r\u00e9ponses aux questions les plus fr\u00e9quemment pos\u00e9es par nos clients. 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