bizili (combi: digital et papier). Dans le monde numérique d’aujourd’hui, il est très facile de réutiliser au sein de votre entreprise ou de votre institution des textes et des images protégés par le droit d’auteur et trouvés sur l’internet. Quelques exemples. Couper et coller des textes et des images protégés par le droit d’auteur. Sauvegarder un article intéressant d’internet sur un smartphone, une tablette, un ordinateur ou un serveur. Partager cet article numériquement avec des collègues ou un conseiller extérieur à l’entreprise. Une réunion Teams ou Zoom montrant des textes et des images externes protégés. Incorporation d’une photo protégée provenant de Google ou de Bing dans une présentation PowerPoint. Imprimer rapidement un rapport intéressant pour le train. Partager des cartoons ou des citations dans un contexte professionnel.
Toutefois, les entreprises et les institutions publiques doivent légalement obtenir une licence pour la copie ou la citation numérique, la diffusion numérique interne ou externe, les présentations, les impressions et les scans d’œuvres protégées par le droit d’auteur (art. XI.165 du Code de droit économique). Essayer de régler individuellement les droits d’auteur pour tous les collaborateurs peut toutefois s’avérer une tâche titanesque dans le monde numérique.
Il existe des millions d’œuvres sources protégées sur l’internet, et il s’en ajoute chaque jour. De nombreuses œuvres sources en ligne – pensez à une photo sur Google ou Bing, par exemple – ne mentionnent pas le nom ou les coordonnées du ou des ayants droit. D’ailleurs, l’ayant droit peut également être étranger. Il est donc souvent difficile de savoir si, où et comment vous pouvez obtenir une licence individuelle. Il est également important de consulter les conditions de la licence. Par ailleurs, les conditions de licence doivent être interprétées de manière restrictive : ce que l’ayant droit n’autorise pas expressément et spécifiquement est interdit. Si vous employez du personnel, les choses se compliquent. Vous devez alors vous assurer que vous avez conclu une licence individuelle concluante pour chaque reproduction numérique, reprise, communication ou présentation de textes et d’images externes protégés par le droit d’auteur pour l’usage professionnel de chacun de vos employés. Toutefois, il n’est peut-être pas facile pour votre entreprise ou votre institution de dresser un tableau complet de l’utilisation de textes et d’images externes protégés par le droit d’auteur pour l’ensemble de vos employés.
C’est pourquoi plus de 80.000 entreprises et institutions belges ont déjà choisi bizili. bizili est le nouveau nom de la « licence combinée » de Reprobel. bizili couvre les formes les plus courantes de reproduction/communication numérique et de reproduction sur papier d’œuvres protégées en un seul paquet pratique, pour les œuvres belges et pour une sélection quasi mondiale d’œuvres sources étrangères. Vous pouvez considérer bizili comme une sorte d’assurance complète qui offre une très large couverture de licence et une sécurité juridique, offrant une protection maximale contre les infractions au droit d’auteur dans le monde numérique.