bizili est l’une des licences numériques les plus étendues d’Europe et il ne s’agit pas d’un discours promotionnel.
Que couvre bizili?
bizili couvre les utilisations suivantes
de textes et d’images protégés par le droit d’auteur, dans les limites de la licence et du répertoire national et international de Reprobel :
- Les copies numériques
- Les citations numériques
- La communication numérique interne
- La communication numérique externe si 1-to-1 ou 1-to-few (groupe limité de destinataires dans le cadre d’une mission ou d’un projet)
- Les présentations internes, tant virtuelles qu’en présentiel
- Les impressions
- Les scans
- Les photocopies sous la licence légale pour reprographie (sans surcoût)
bizili ne fournit pas de couverture de licence pour
- Les actes pour lesquels une licence est disponible sur le marché (Copiepresse, Licence2Publish, bases de données, etc.)
- L’utilisation de partitions musicales (SEMU)
- La communication externe si elle est de type 1-to-many (par exemple, une lettre d’information numérique ou une campagne promotionnelle)
- La publication sur les réseaux sociaux ou sur un site web public
- Les présentations externes
- L’utilisation de plus d’un chapitre ou de plus de 10 % d’un livre
- L’utilisation des œuvres d’Hergé (à l’exception des photocopies)
- Les activités des copyshops (une licence séparée est disponible pour eux)
- L’utilisation d’œuvres pour la fouille de textes et de données (text & data mining) ou l’intelligence artificielle générative
- Les actes susceptibles de nuire à l’exploitation normale d’une œuvre, tels que l’arrêt ou la limitation des abonnements en cours
- Les œuvres qui n’appartiennent pas au répertoire national et international de Reprobel.
Un modèle d’accord de licence bizili est disponible ici.
