SUR BIZILI
La licence business pour textes et images
Qu’est-ce que bizili by Reprobel ?
bizili by Reprobel est la licence d’entreprise facile à utiliser pour les textes et les images. Elle gère la réutilisation des textes et des images sur papier et sous forme numérique dans le vaste répertoire national et international de Reprobel. bizili vous protège au maximum contre les contrôles, les infractions et les sanctions désagréables dans les larges limites de la licence bizili a été spécialement développé pour le monde numérique et le travail à domicile, avec des tarifs de licence raisonnables adaptés à votre secteur et à la taille de votre personnel.
Pourquoi choisir bizili by Reprobel ?
Tout comme le droit des marques, le droit d’auteur est un droit de propriété intellectuelle et donc un droit d’interdiction. Vous ne pouvez donc pas effectuer d’actes relevant du droit d’auteur tels que la reproduction, la reprise, la présentation ou la diffusion sans l’autorisation de l’ayant droit (article XI.165 du Code de droit économique). Il en va de même dans le monde numérique.
Le droit d’auteur dans le monde numérique
Dans la pratique, la gestion des droits d’auteur est particulièrement complexe dans le monde numérique. Internet est une jungle de millions de textes et d’images protégés. Souvent, l’identité du titulaire des droits n’est pas claire, et celui-ci est souvent étranger.
De plus, les organisations ont peu de visibilité sur ce que leurs employés copient ou partagent en ligne. En raison du RGPD, elles ne peuvent exercer qu’un contrôle limité à cet égard. Néanmoins, l’obligation légale demeure : pour tout acte relevant du droit d’auteur – que ce soit par vous-même ou par vos employés – l’autorisation de l’ayant droit et donc une licence sont requises.
Une solution simple et centralisée
Avec bizili by Reprobel, vous réglez facilement et de manière centralisée les droits d’auteur sur les textes et les images pour lesquels aucune autre licence n’est disponible sur le marché, dans les larges limites de la licence. Le répertoire de Reprobel comprend des œuvres de dizaines de milliers d’auteurs et d’éditeurs belges, ainsi que de centaines de milliers d’ayants droit étrangers.
bizili by Reprobel couvre notamment :
- les reproductions papier (impressions / photocopies)
- reproduction, la reprise ou l’archivage numériques
- la diffusion et la présentation numériques internes au sein de votre organisation
- la communication numérique externe si elle est de type 1-to-1 ou 1-to-few.
La couverture étendue
bizili by Reprobel couvre les utilisations suivantes de textes et d’images protégés, dans le répertoire national et international de Reprobel :
Copies numériques
à partir d’Internet ou d’une boîte mail (par exemple, enregistrer un article en ligne intéressant sur votre ordinateur portable, votre smartphone ou votre serveur)
Reprises numériques
telles que des citations (par exemple, citer quelques paragraphes d’un texte source protégé dans un avis donné à un client)
Communication interne numérique
sur le territoire belge (par exemple, partager un article intéressant avec des collègues en interne par e-mail ou via l’intranet, ou partager une bande dessinée amusante avec des collègues en interne dans un groupe WhatsApp professionnel)
Communication externe numérique
si elle est 1-to-1 ou 1-to-few (par exemple, transmettre un article juridique intéressant à un avocat ou un comptable externe)
Présentations
tant en interne qu’en externe, virtuellement (via Zoom/Teams, etc.) ou physiquement
Scans
Impressions
Photocopies
Licence légale pour la reprographie
Actes non couverts
La couverture de la licence bizili by Reprobel est très large. Cependant, il existe certaines formes d’utilisation de textes et d’images protégés qui ne sont pas couvertes par bizili.
les actes pour lesquels une licence individuelle (par exemple, livres électroniques, bases de données, bases de données photographiques) ou une autre licence collective (par exemple, les licences de Copiepresse ou License2Publish pour les publications de presse) est disponible sur le marché
l’utilisation d’œuvres protégées qui ne sont ni des textes ni des images (par exemple, Unisono pour les œuvres musicales)
la communication externe si elle est 1-to-many (par exemple, les présentations externes, publication sur un site web public ou sur les réseaux sociaux, newsletters numériques ou campagnes publicitaires)
l’utilisation de plus de 10 % ou de plus d’un chapitre d’un livre
l’utilisation numérique des œuvres d’Hergé
les activités des copy shops ou printshops
la commercialisation initiale de textes ou d’images
l’utilisation dans le cadre de l’intelligence artificielle générative ou du text and data mining
les actes portant atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre, tels que la suppression ou la limitation d’abonnements ou d’achats en cours (« substitution »)
Reprobel est la société centrale de gestion des auteurs et éditeurs belges. Par l’intermédiaire de ses quinze sociétés de gestion membres, elle représente des dizaines de milliers d’auteurs et d’éditeurs belges de textes et d’images protégés par le droit d’auteur dans tous les genres : professionnel-informatif, éducatif, scientifique, littéraire (fiction et non-fiction, livres pour la jeunesse, bandes dessinées, poésie, …), journalisme / presse, photos, illustrations, images, bandes dessinées, paroles de chansons, …
En tant qu’entreprise ou organisme public, vous utilisez parfois des textes et des images étrangers. Pas de souci, Reprobel a déjà réglé pour vous les droits sur ces œuvres pour des dizaines de pays. Nous pouvons ainsi vous proposer un répertoire quasi mondial pour une utilisation sur le territoire belge dans les limites de la licence bizili.
bizili comprend un vaste répertoire étranger pour (entre autres) les pays ci-dessous. Les mandats étrangers suivent généralement la couverture de licence de bizili by Reprobel. Les opt-outs des ayants droit étrangers sont disponibles sur le site web de l’organisation partenaire étrangère.
Pour les textes et images américains, la couverture de la licence numérique s’applique uniquement aux entreprises dont le siège social est situé en Belgique et qui ne comptent pas plus de 250 employés dans le monde entier.
Les conditions de licence doivent être interprétées de manière stricte (au profit de l’ayant droit) en matière de droit d’auteur. Cela signifie que tout ce qui n’est pas explicitement et spécifiquement couvert par bizili by Reprobel n’est pas inclus dans la licence. De plus, bizili n’offre aucune couverture pour les actes d’utilisation pour lesquels une autre licence individuelle ou collective est disponible sur le marché.
Le modèle de licence bizili by Reprobel (entreprises individuelles / institutions) est disponible ici.
Il n’y a rien de mal à faire le perroquet … mais toujours dans le respect des droits d’auteur
